Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU SEGAL
Numéro de dépôt :
941737
Date de dépôt :
26/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHATEAU SEGAL
Déposée le 26 novembre 1975 par monsieur Ballue (Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU SEGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU SEGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU SEGAL est expirée depuis le 26 novembre 1985.
Ballue (Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493